86202_CC_20050620

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA PUYE"



Informations

Nom du document DU_86202
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA PUYE
Maillage 86202 LA PUYE
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2020 à 17:46
Publié le 03/07/2020 à 08:26
Mis à jour le 03/07/2020 à 08:26
Statut
Version 3
Nom de l'archive 86202_CC_20050620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88c5e2a968387216ed0da26f7a4fea5f
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PUYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/07/2020.
Emprise [0.714161,46.6133479,0.774774,46.6803181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86202_procedure_20050620.pdf Procédure
86202_rapport_20050620.pdf Rapport
86202_info_surf_16_00_20050620.pdf Site archéologique
86202_info_surf_19_01_20050620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86202_info_surf_99_00_1_20050620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
86202_info_surf_99_00_2_20050620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
86202_info_surf_99_00_3_20050620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
86202_info_surf_99_00_4_20050620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
86202_plan_sup_20050620.pdf Plan sup
86202_sectorisation_graphique_20050620.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-poitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-poitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.