54145_PLU_20191022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVIC"



Informations

Nom du document DU_54145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVIC
Maillage 54145 CREVIC
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2020 à 14:58
Publié le 08/09/2020 à 12:06
Mis à jour le 08/09/2020 à 12:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54145_PLU_20191022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88ed1f51ecdf971aa85515886f900522
Producteur mairie de Crévic

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [6.3768757,48.6183518,6.4360684,48.6574904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54145_procedure_20191022.pdf Procédure
54145_rapport_20191022.pdf Rapport
54145_padd_20191022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54145_prescription_surf_05_20191022.pdf Emplacement réservé
54145_reglement_20191022.pdf Règlement écrit
54145_reglement_graphique_20191022.pdf Règlement graphique
54145_annexes_sanitaires_20191022.pdf Annexes sanitaires
54145_info_lin_19_01_20191022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54145_info_surf_19_01_20191022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54145_info_surf_99_00_20191022.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
54145_liste_sup_20191022.pdf Liste sup
54145_plan_sup_20191022.pdf Plan sup
54145_orientations_amenagement_20191022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Crévic
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crevic@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crevic@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.