38331_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REAUMONT"


Informations

Nom du document DU_38331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REAUMONT
Maillage 38331 REAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2025 à 11:07
Publié le 31/03/2025 à 11:46
Mis à jour le 31/03/2025 à 11:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38331_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88edb8fb85f3489b18551d9130d0d63b
Producteur Mairie de Réaumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4959978,45.3451307,5.5520077,45.3744161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38331_procedure_20250324.pdf Procédure
38331_rapport_1_20250324.pdf Partie 1
38331_rapport_2_20250324.pdf Partie 2
38331_rapport_3_20250324.pdf Partie 3
38331_rapport_4_20250324.pdf Partie 4
38331_rapport_5_20250324.pdf Partie 5
38331_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38331_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
38331_reglement_graphique_1_20250324.pdf Règlement graphique 1
38331_reglement_graphique_2_20250324.pdf Règlement graphique 2
38331_reglement_graphique_3_20250324.pdf Règlement graphique 3
38331_info_lin_19_01_20250324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38331_info_surf_04_00_20250324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38331_info_surf_14_00_20250324.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38331_info_surf_17_00_20250324.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38331_info_surf_19_01_1_20250324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38331_info_surf_19_01_2_20250324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38331_info_surf_19_02_20250324.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38331_info_surf_97_00_1_20250324.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
38331_info_surf_97_00_2_20250324.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
38331_info_surf_99_00_1_20250324.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38331_info_surf_99_00_2_20250324.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38331_liste_annexes_20250324.pdf Liste annexes
38331_liste_sup_20250324.pdf Liste sup
38331_plan_sup_1_20250324.pdf Plan sup 1
38331_plan_sup_2_20250324.pdf Plan sup 2
38331_orientations_amenagement_18_00_20250324.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Réaumont
Téléphone : 04 76 91 05 78
Courriel : accueil@mairie-reaumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 76 91 05 78
Courriel : accueil@mairie-reaumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.