38181_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONCELIN"


Informations

Nom du document DU_38181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONCELIN
Maillage 38181 GONCELIN
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 11:08
Publié le 24/04/2025 à 11:26
Mis à jour le 24/04/2025 à 11:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38181_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88fe0b8512ebab981e31be00714ed4cd
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONCELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38181
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.9563591,45.3166998,6.0204591,45.3556485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38181_procedure_20180220.pdf Procédure
38181_procedure_20250410.pdf Procédure
38181_rapport_1_20250410.pdf Partie 1
38181_rapport_2_20130124.pdf Partie 2
38181_rapport_3_20050630.pdf Partie 3
38181_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38181_prescription_surf_02_1_20250410.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38181_prescription_surf_02_2_20250410.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38181_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
38181_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
38181_plan_sup_20180220.pdf Plan sup
38181_orientations_amenagement_20250410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : maxime.delahaye@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maxime.delahaye@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.