10344_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-PRES-TROYES"


Informations

Nom du document DU_10344
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-PRES-TROYES
Maillage 10344 SAINT-LEGER-PRES-TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2024 à 09:58
Publié le 09/02/2024 à 08:58
Mis à jour le 09/02/2024 à 08:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10344_PLU_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8905132889ad72202ea30e1ccb01db4f
Producteur Commune Saint-Léger-près-Troyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-PRES-TROYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10344
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0447181,48.2222808,4.0981681,48.2565997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10344_procedure_20220711.pdf Procédure
10344_rapport_20190429.pdf Rapport
10344_rapport_20220711.pdf Rapport
10344_padd_20190429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10344_prescription_pct_20190429.pdf Prescription pct
10344_reglement_20220711.pdf Règlement écrit
10344_reglement_graphique_20190429.pdf Règlement graphique
10344_info_surf_99_00_20190429.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10344_plan_sup_20190429.pdf Plan sup
10344_orientations_amenagement_20190429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.