47022_PLU_20190711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZENS"



Informations

Nom du document DU_47022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZENS
Maillage 47022 BAZENS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 10:36
Publié le 04/06/2021 à 17:22
Mis à jour le 04/06/2021 à 17:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47022_PLU_20190711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8914fd002867f1b56ed50a82161a1fc0
Producteur Mairie de Bazens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47022
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [0.4015296,44.2421295,0.4623402,44.2918334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47022_procedure_20190711.pdf Procédure
47022_rapport_20190711.pdf Rapport
47022_padd_20190711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47022_prescription_lin_47_02_20190711.pdf Réseaux publics d'électricité
47022_prescription_lin_47_03_20190711.pdf Réseaux publics d'assainissement
47022_prescription_pct_07_00_20190711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47022_prescription_pct_16_01_20190711.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47022_prescription_surf_01_01_20190711.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47022_prescription_surf_05_00_20190711.pdf Emplacement réservé
47022_prescription_surf_07_04_20190711.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
47022_prescription_surf_18_00_20190711.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47022_prescription_surf_25_00_20190711.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47022_reglement_20190711.pdf Règlement écrit
47022_reglement_graphique_20190711.pdf Règlement graphique
47022_info_surf_16_00_20190711.pdf Site archéologique
47022_info_surf_19_01_20190711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
47022_liste_annexes_20190711.pdf Liste annexes
47022_liste_sup_20190711.pdf Liste sup
47022_plan_sup_1_20190711.pdf Plan sup 1
47022_plan_sup_2_20190711.pdf Plan sup 2
47022_plan_sup_3_20190711.pdf Plan sup 3
47022_plan_sup_4_20190711.pdf Plan sup 4
47022_orientations_amenagement_20190711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bazens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebazens47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebazens47@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.