29296_PLU_20220209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMEOC"


Informations

Nom du document DU_29296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMEOC
Maillage 29296 TREMEOC
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2024 à 16:16
Publié le 25/06/2024 à 08:04
Mis à jour le 25/06/2024 à 08:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29296_PLU_20220209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-892b941ac0de7582dd5f97b0d4ac2da3
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMEOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-4.244851,47.8791102,-4.1881851,47.933391]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29296_procedure_20220209.pdf Procédure
29296_rapport_20220209.pdf Rapport
29296_padd_20220209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29296_reglement_20220209.pdf Règlement écrit
29296_reglement_graphique_20220209.pdf Règlement graphique
29296_annexe_classement_sonore_20220209.pdf Annexe classement sonore
29296_annexe_sanitaire_note_20220209.pdf Annexe sanitaire note
29296_annexes_sanitaires_aep_20220209.pdf Annexes sanitaires aep
29296_dpu_20220209.pdf Dpu
29296_info_sup_20220209.pdf Info sup
29296_plan_dpu_20220209.pdf Plan dpu
29296_plan_sup_20220209.pdf Plan sup
29296_sage_ouest_odet_20220209.pdf Sage ouest odet
29296_sup_16_00_20220209.pdf Sup 16 00
29296_sup_dechets_non_dangereux_20220209.pdf Sup dechets non dangereux
29296_sup_gaz_2_20220209.pdf Sup gaz 2
29296_sup_gaz_plan_20220209.pdf Sup gaz plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29296 TREMEOC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.