54270_PLU_20260427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUSSIGNY-GODBRANGE"


Informations

Nom du document DU_54270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUSSIGNY-GODBRANGE
Maillage 54270 HUSSIGNY-GODBRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2026 à 08:55
Publié le 19/05/2026 à 09:18
Mis à jour le 19/05/2026 à 09:18
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 54270_PLU_20260427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-89303ea6c5d390ba88e866d63e438813
Producteur ESTERR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUSSIGNY-GODBRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54270
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8108125,49.4721156,5.8990561,49.5247833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54270_procedure_20260427.pdf Procédure
54270_rapport_20260427.pdf Rapport
54270_padd_20260427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54270_reglement_20260427.pdf Règlement écrit
54270_reglement_graphique_20260427.pdf Règlement graphique
54270_liste_annexes_20260427.pdf Liste annexes
54270_orientations_amenagement_20260427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54270 HUSSIGNY-GODBRANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.