35009_PLU_20240129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGUER-MORVAN"


Informations

Nom du document DU_35009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGUER-MORVAN
Maillage 35009 BAGUER-MORVAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 16:00
Publié le 20/02/2024 à 20:22
Mis à jour le 20/02/2024 à 20:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35009_PLU_20240129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89346a10f4c1ef284a87fac6ac2f93c5
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGUER-MORVAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.807866,48.4764781,-1.7345056,48.5308659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35009_procedure_20240129.pdf Procédure
35009_rapport_20240129.pdf Rapport
35009_padd_20240129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35009_prescription_lin_07_00_20240129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35009_prescription_lin_24_00_20240129.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35009_prescription_pct_02_00_20240129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35009_prescription_pct_22_01_20240129.pdf Diversité commerciale à protéger
35009_prescription_surf_01_00_20240129.pdf Espace boisé classé
35009_prescription_surf_05_00_20240129.pdf Emplacement réservé
35009_prescription_surf_07_01_20240129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35009_prescription_surf_07_04_20240129.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35009_prescription_surf_15_00_20240129.pdf Règles d’implantation des constructions
35009_prescription_surf_16_01_20240129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35009_prescription_surf_22_02_20240129.pdf Diversité commerciale à développer
35009_reglement_20240129.pdf Règlement écrit
35009_reglement_graphique_20240129.pdf Règlement graphique
35009_annexes_sanitaires_20240129.pdf Annexes sanitaires
35009_info_surf_16_00_20240129.pdf Site archéologique
35009_liste_SUP_20240129.pdf Liste SUP
35009_liste_annexes_20240129.pdf Liste annexes
35009_plan_SUP_20240129.pdf Plan SUP
35009_plan_reseau_aep_20240129.pdf Plan reseau aep
35009_plan_reseau_ep_20240129.pdf Plan reseau ep
35009_plan_reseau_eu_20240129.pdf Plan reseau eu
35009_resume_non_technique_20240129.pdf Resume non technique
35009_orientations_amenagement_20240129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35009 BAGUER-MORVAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.