06081_CC_20220321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE MAS"


Informations

Nom du document DU_06081
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE MAS
Maillage 06081 LE MAS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2023 à 12:11
Publié le 20/06/2023 à 14:03
Mis à jour le 20/06/2023 à 14:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06081_CC_20220321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8934a6be9b43a993683736a5f1c00802
Producteur Mairie Le Mas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06081
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7968246,43.8123676,6.9178368,43.8654647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06081_procedure_20220321.pdf Procédure
06081_rapport_20220321.pdf Rapport
06081_Liste_annexes_20220321.pdf Liste annexes
06081_Plan_sup_20220321.pdf Plan sup
06081_Sectorisation_graphique_20220321.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Mas
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatlemas@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatlemas@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.