62288_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECQUES"


Informations

Nom du document DU_62288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECQUES
Maillage 62288 ECQUES
Source Téléversement
Téléversé le 29/02/2024 à 08:43
Publié le 05/03/2024 à 21:30
Mis à jour le 05/03/2024 à 21:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62288_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8945d3412184d73888dec9ddac8f1b4d
Producteur CAPSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2496012,50.6545175,2.3272633,50.6977747]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62288_procedure_20231214.pdf Procédure
62288_rapport_1_20231214.pdf Partie 1
62288_rapport_2_20231214.pdf Partie 2
62288_rapport_3_20231214.pdf Partie 3
62288_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62288_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
62288_reglement_graphique_1_20231214.pdf Règlement graphique 1
62288_info_surf_19_01_2031214.pdf Info surf 19 01
62288_info_surf_19_02_20231214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
62288_liste_annexes_41_00_20231214.pdf Liste annexes 41 00
62288_liste_annexes_99_00_20231214.pdf Liste annexes 99 00
62288_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
62288_plan_sup_20231214.pdf Plan sup
62288_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.