88114_PLU_20140825

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTREXEVILLE"


Informations

Nom du document DU_88114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTREXEVILLE
Maillage 88114 CONTREXEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 04/06/2019 à 15:09
Publié le 05/06/2019 à 11:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88114_PLU_20140825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8946c95c5e64cca6ca9dc3ab90b24b99
Producteur Commune de CONTREXEVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTREXEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.853882703300425,48.16471926173234,5.927070271005568,48.20730300516917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88114_aep_20140825.pdf Aep
88114_annexes_20140825.pdf Annexes
88114_info_lin_19_20140825.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88114_info_surf_14_20140825.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88114_liste_sup_20140825.pdf Liste sup
88114_orientations_amenagement_20140825.pdf OAP
88114_padd_20140825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88114_ppri_20140825.pdf Ppri
88114_prescription_lin_11_20140825.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
88114_procedure_20140825.pdf Procédure
88114_rapport_20140825.pdf Rapport
88114_reglement_20140825.pdf Règlement écrit
88114_reglement_graphique_20140825.pdf Règlement graphique
88114_reseaux_20140825.pdf Reseaux
88114_sup_20140825.pdf Sup
88114_zassain_20140825.pdf Zassain

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CONTREXEVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@contrexeville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@contrexeville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.