50209_PLU_20140306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONNEVILLE-LE THEIL"


Informations

Nom du document DU_50209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONNEVILLE-LE THEIL
Maillage 50209 GONNEVILLE-LE THEIL
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 11:54
Publié le 18/12/2023 à 00:10
Mis à jour le 18/12/2023 à 00:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50209_PLU_20140306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8954451ae3b5a8d70d76626e20efe2a4
Producteur Gonneville-Le Theil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONNEVILLE-LE THEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5134919,49.6146047,-1.4335178,49.6540816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50209_procedure_20140306.pdf Procédure
50209_rapport_20140306.pdf Rapport
50209_padd_20140306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50209_reglement_20140306.pdf Règlement écrit
50209_reglement_graphique_1_20140306.pdf Règlement graphique 1
50209_reglement_graphique_2_20140306.pdf Règlement graphique 2
50209_SUP_textes_20140306.pdf SUP textes
50209_ann_san_20140306.pdf Ann san
50209_info_surf_14_1_20140306.pdf Info surf 14 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gonneville-Le Theil
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.