03019_PLU_20150519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULON"



Informations

Nom du document DU_03019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULON
Maillage 03019 BEAULON
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 09:11
Publié le 03/02/2020 à 22:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 03019_PLU_20150519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8956a4a049a7338ad2b59016b4e84f60
Producteur Mairie de Beaulon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6061411000000025,46.5417401728449,3.740578986293467,46.631097599058315]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03019_orientations_amenagement_20150519.pdf OAP
03019_padd_20150519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03019_prescription_surf_20150519.pdf Prescription surf
03019_rapport_20150519.pdf Rapport
03019_reglement_20150519.pdf Règlement écrit
03019_reglement_graphique_1_20150519.pdf Règlement graphique 1
03019_reglement_graphique_2_20150519.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaulon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaulon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0470427089
Courriel : mairie.beaulon@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03019 BEAULON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.