27117_PLU_20070831

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BROGLIE"



Informations

Nom du document DU_27117
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BROGLIE
Maillage 27117 BROGLIE
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2021 à 16:02
Publié le 28/10/2021 à 14:56
Mis à jour le 28/10/2021 à 14:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27117_PLU_20070831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-896387f008617141092e8d35385697e0
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROGLIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27117
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2021.
Emprise [0.506602,48.9752612,0.5475951,49.0270976]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27117_procedure_20070831.pdf Procédure
27117_rapport_20070831.pdf Rapport
27117_padd_20070831.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27117_reglement_20070831.pdf Règlement écrit
27117_reglement_graphique_20070831.pdf Règlement graphique
27117_annexes_sanitaires_20070831.pdf Annexes sanitaires
27117_etude_zonage_assainissement_20070831.pdf Etude zonage assainissement
27117_reseau_eau_graphique_20070831.pdf Reseau eau graphique
27117_sup_graphique_20070831.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-broglie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-broglie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.