25483_PLU_20250425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RECULFOZ"



Informations

Nom du document DU_25483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RECULFOZ
Maillage 25483 RECULFOZ
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 13:07
Publié le 20/05/2025 à 14:05
Mis à jour le 20/05/2025 à 14:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25483_PLU_20250425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89673f6bf76b81f2222ed90656a5f05e
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RECULFOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25483
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1311747,46.7004972,6.1642474,46.7240725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25483_procedure_20250425.pdf Procédure
25483_rapport_20250425.pdf Rapport
25483_padd_20250425.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
25483_reglement_20250425.pdf Règlement écrit
25483_reglement_graphique_1_20250425.pdf Centre de la commune au 1/2000 ème
25483_reglement_graphique_2_20250425.pdf Ensemble de la commune au 1/5000 ème
25483_annexe_521_20250425.pdf Annexe 521
25483_annexe_522_20250425.pdf Plans du réseau d'eau potable
25483_annexe_53_20250425.pdf Réglementation des boisements
25483_info_surf_4_20250425.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25483_info_surf_5_20250425.pdf Zone d'aménagement différé
25483_info_surf_6_20250425.pdf DPU
25483_liste_SUP_20250425.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
25483_plan_SUP_20250425.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
25483_orientations_amenagement_20250425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25483 RECULFOZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.