80328_CC_20080529

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FONTAINE-SUR-SOMME"


Informations

Nom du document DU_80328
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FONTAINE-SUR-SOMME
Maillage 80328 FONTAINE-SUR-SOMME
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 15:35
Publié le 05/04/2023 à 09:06
Mis à jour le 05/04/2023 à 09:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80328_CC_20080529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89715816cc17395cc9cc014d0d139a9e
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-SUR-SOMME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80328
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9093266,49.998427,1.9750644,50.0501404]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80328_procedure_20080529.pdf Procédure
80328_rapport_20080529.pdf Rapport
80328_liste_annexes_20080529.pdf Liste annexes
80328_plan_SUP_1_20080529.pdf Plan SUP 1
80328_plan_SUP_2_20080529.pdf Plan SUP 2
80328_plan_eau_potable_1_20080529.pdf Plan eau potable 1
80328_plan_eau_potable_2_20080529.pdf Plan eau potable 2
80328_plan_electricite_20080529.pdf Plan electricite
80328_plan_espace_bois_haie_20080529.pdf Plan espace bois haie
80328_ppri_20080529.pdf Ppri
80328_sectorisation_graphique_1_20080529.pdf Sectorisation graphique 1
80328_sectorisation_graphique_2_20080529.pdf Sectorisation graphique 2
80328_sectorisation_graphique_3_20080529.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80328 FONTAINE-SUR-SOMME depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.