90093_PLU_20260622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMAMAGNY"



Informations

Nom du document DU_90093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMAMAGNY
Maillage 90093 SERMAMAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2026 à 16:51
Publié le 01/10/2026 à 08:42
Mis à jour le 01/10/2026 à 08:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 90093_PLU_20260622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-89a2ec03e939bdb49f7f38ea6981ba4c
Producteur Commune de Sermamagny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMAMAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90093
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7967051,47.6736666,6.8635133,47.6999189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90083_procedure_20260622.pdf Procédure
90093_20260622_rapport_MS4_1_20260622.pdf 20260622 rapport MS4 1
90093_20260622_rapport_MS4_2_20260622.pdf 20260622 rapport MS4 2
90083_padd_20260622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90093_reglement_20260622.pdf Règlement écrit
90093_reglement_graphique_1_20260622.pdf Règlement graphique 1
90093_annexes_informatives_20260622.pdf Annexes informatives
90093_info_surf_14_00_20260622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90093_liste_annexes_20260622.pdf Liste annexes
90093_liste_sup_20260622.pdf Liste sup
90083_oap_1_20260622.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sermamagny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesermamagny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Sermamagny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesermamagny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.