25594_PLU_20260610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELESMES-ESSARTS"



Informations

Nom du document DU_25594
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELESMES-ESSARTS
Maillage 25594 VELESMES-ESSARTS
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2026 à 11:10
Publié le 10/06/2026 à 12:36
Mis à jour le 10/06/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 25594_PLU_20260610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-89a482380def953e8d2861c9bb4034e1
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VELESMES-ESSARTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25594
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8482764,47.1773009,5.8878739,47.2027549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25594_procedure_20260610.pdf Procédure
25594_rapport_20260610.pdf Rapport
25594_padd_20260610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25594_reglement_20260610.pdf Règlement écrit
25594_reglement_graphique_1_20260610.pdf Règlement graphique 1
25594_reglement_graphique_2_20260610.pdf Règlement graphique 2
25594_DPU_20260610.pdf DPU
25594_RLPI_20260610.pdf RLPI
25594_annexes_graphique_20260610.pdf Annexes graphique
25594_avants_monts_20260610.pdf Avants monts
25594_eau_assainissement_20260610.pdf Eau assainissement
25594_liste_SUP_20260610.pdf Liste SUP
25594_taxe_amenagement_20260610.pdf Taxe amenagement
25594_voie_sonore_20260610.pdf Voie sonore
25594_orientations_amenagement_20260610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.