27343_PLU_20221129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOULBEC-COCHEREL"



Informations

Nom du document DU_27343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOULBEC-COCHEREL
Maillage 27343 HOULBEC-COCHEREL
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 09:36
Publié le 07/02/2023 à 11:18
Mis à jour le 07/02/2023 à 11:18
Statut
Version 5
Nom de l'archive 27343_PLU_20221129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89b446096f4fce93aa1f0b221209c1bf
Producteur Mairie de Houlbec-Cocherel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOULBEC-COCHEREL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27343
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3265801,49.0419405,1.3871065,49.0855216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27343_procedure_20221129.pdf Procédure
27343_rapport_20221129.pdf Rapport
27343_padd_20221129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27343_reglement_20221129.pdf Règlement écrit
27343_reglement_graphique_20221129.pdf Règlement graphique
27343_annexes_sanitaires_20221129.pdf Annexes sanitaires
27343_arrete_du_30_mai_1996_20221129.pdf Arrete du 30 mai 1996
27343_liste_sup_20221129.pdf Liste sup
27343_plan_nuisances_sonores_20221129.pdf Plan nuisances sonores
27343_plan_protections_patrimoniales_20221129.pdf Plan protections patrimoniales
27343_plan_reseau_aep_20221129.pdf Plan reseau aep
27343_plan_reseau_pluvial_20221129.pdf Plan reseau pluvial
27343_plan_schema_assainissement_20221129.pdf Plan schema assainissement
27343_plan_sup_20221129.pdf Plan sup
27343_porter_a_connaissance_20221129.pdf Porter a connaissance
27343_recommandations_dechets_20221129.pdf Recommandations dechets
27343_schema_directeur_assainissement_20221129.pdf Schema directeur assainissement
27343_orientations_amenagement_20221129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Houlbec-Cocherel
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@houlbec-cocherel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@houlbec-cocherel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.