42175_PLU_20091106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-LES-FEURS"


Informations

Nom du document DU_42175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-LES-FEURS
Maillage 42175 POUILLY-LES-FEURS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2023 à 11:29
Publié le 03/07/2023 à 14:40
Mis à jour le 03/07/2023 à 14:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42175_PLU_20091106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89d175d8d90885c64a09dadc89251a35
Producteur Mairie Epercieux-Saint-Paul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42175_procedure_20091106.pdf Procédure
42175_rapport_20091106.pdf Rapport
42175_padd_20091106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42175_reglement_20091106.pdf Règlement écrit
42175_reglement_graphique_1_20091106.pdf Règlement graphique 1
42175_reglement_graphique_2_20091106.pdf Règlement graphique 2
42175_Facades_20091106.pdf Facades
42175_Taxe_amenagement_20201118.pdf Taxe amenagement
42175_annexes_20091106.pdf Annexes
42175_annexes_sanitaires_20091106.pdf Annexes sanitaires
42175_assainissement_20091106.pdf Assainissement
42175_eau_potable_20091106.pdf Eau potable
42175_emplacements_reserves_20091106.pdf Emplacements reserves
42175_plan_zonage_assainissement_collectif_20091106.pdf Plan zonage assainissement collectif
42175_servitudes_20091106.pdf Servitudes
42175_servitudes_plan_20091106.pdf Servitudes plan
42175_sommaire_general_20091106.pdf Sommaire general
42175_orientations_amenagement_20091106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.