60371_CC_20090520

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LOUEUSE"



Informations

Nom du document DU_60371
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LOUEUSE
Maillage 60371 LOUEUSE
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 10:59
Publié le 17/06/2020 à 19:39
Mis à jour le 17/06/2020 à 19:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 60371_CC_20090520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a2e7649ca2f3551818efb6ddd0b7b71
Producteur Mairie de Loueuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUEUSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2020.
Emprise [1.8084332678649115,49.57493470198375,1.8540750363374923,49.61041734244283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60371_info_surf_25_00_20090520.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60371_info_surf_99_00_20090520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60371_liste_annexes_20090520.pdf Liste annexes
60371_procedure_20090520.pdf Procédure
60371_rapport_1_20090520.pdf Partie 1
60371_rapport_2_20090520.pdf Partie 2
60371_sectorisation_graphique_1_20090520.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loueuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.loueuse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.loueuse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.