11369_PLU_20240306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLELES-D'AUDE"


Informations

Nom du document DU_11369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLELES-D'AUDE
Maillage 11369 SALLELES-D'AUDE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 09:09
Publié le 24/10/2024 à 08:58
Mis à jour le 24/10/2024 à 08:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11369_PLU_20240306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a2f7f146727c83a61da7def8999d180
Producteur Commune de Sallèles d'Aude

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLELES-D'AUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11369
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8992144,43.2454978,2.9691607,43.2973391]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11369_procedure_20240306.pdf Procédure
11369_rapport_1_20240306.pdf Partie 1
11369_rapport_2_20240306.pdf Partie 2
11369_rapport_3_20240306.pdf Partie 3
11369_rapport_4_20240306.pdf Partie 4
11369_PADD_20240306.pdf PADD
11369_reglement_20240306.pdf Règlement écrit
11369_reglement_graphique_1_20240306.pdf Règlement graphique 1
11369_liste_annexes_20240306.pdf Liste annexes
11369_liste_sup_20240306.pdf Liste sup
11369_plan_sup_20240306.pdf Plan sup
11369_orientations_amenagement_1_20240306.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sallèles d'Aude
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sallelesdaude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sallelesdaude.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.