30094_PLU_20221017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBES"



Informations

Nom du document DU_30094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBES
Maillage 30094 CORBES
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2022 à 14:35
Publié le 04/05/2023 à 14:46
Mis à jour le 04/05/2023 à 14:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30094_PLU_20221017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a3e1d8c437e4cd760adad2dd10dabd6
Producteur Mairie de Corbes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30094
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9387982,44.0628077,3.9709888,44.0855431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30094_procedure_20221017.pdf Procédure
30094_rapport_20221017.pdf Rapport
30094_padd_20221017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30094_prescription_surf_02_20221017.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
30094_prescription_surf_15_20221017.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
30094_prescription_surf_16_20221017.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
30094_reglement_20221017.pdf Règlement écrit
30094_reglement_graphique_20221017.pdf Règlement graphique
30094_info_lin_19_ass_20221017.pdf Info lin 19 ass
30094_liste_SUP_20221017.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corbes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.corbes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.corbes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.