44124_PLU_20230612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PIN"


Informations

Nom du document DU_44124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PIN
Maillage 44124 LE PIN
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 11:08
Publié le 06/07/2023 à 10:08
Mis à jour le 06/07/2023 à 10:08
Statut
Version 15
Nom de l'archive 44124_PLU_20230612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a6e847a82f0287f910b7f38f2165e8a
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Ancenis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44124
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1923202,47.5651313,-1.1001702,47.6197375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44124_procedure_20230612.pdf Procédure
44124_rapport_20230612.pdf Rapport
44124_padd_20230612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44124_reglement_20230612.pdf Règlement écrit
44124_reglement_graphique_20230612.pdf Règlement graphique
44124_liste_SUP_20230612.pdf Liste SUP
44124_notice_sanitaire_20230612.pdf Notice sanitaire
44124_notice_zonage_assainissement_20230612.pdf Notice zonage assainissement
44124_plan_AEP_20230612.pdf Plan AEP
44124_plan_DPU_20230612.pdf Plan DPU
44124_plan_EP_20230612.pdf Plan EP
44124_plan_EU_20230612.pdf Plan EU
44124_plan_SUP_20230612.pdf Plan SUP
44124_plan_zonage_EP_20230612.pdf Plan zonage EP
44124_regime_forestier_20230612.pdf Regime forestier
44124_reglement_EP_20230612.pdf Reglement EP
44124_zonage_EP_20230612.pdf Zonage EP
44124_orientations_amenagement_20230612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.