54139_PLU_20201109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBESSEAUX"



Informations

Nom du document DU_54139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBESSEAUX
Maillage 54139 COURBESSEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2021 à 15:31
Publié le 11/05/2021 à 20:05
Mis à jour le 11/05/2021 à 20:05
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54139_PLU_20201109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a7257acac141c862266e48e6b4e2385
Producteur Mairie de Courbesseaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURBESSEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54139
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/05/2021.
Emprise [6.3713132,48.6811032,6.4297612,48.7054306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54139_procedure_20201109.pdf Procédure
54139_rapport_20201109.pdf Rapport
54139_padd_20201109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54139_prescription_surf_05_00_20201109.pdf Emplacement réservé
54139_reglement_20201109.pdf Règlement écrit
54139_reglement_graphique_20201109.pdf Règlement graphique
54139_info_lin_19_00_annexes_sanitaires_20201109.pdf Info lin 19 00 annexes sanitaires
54139_info_lin_19_01_aep_20201109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
54139_info_lin_19_01_assainissement_20201109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
54139_info_surf_04_00_20201109.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54139_liste_annexes_20201109.pdf Liste annexes
54139_liste_sup_20201109.pdf Liste sup
54139_plan_sup_20201109.pdf Plan sup
54139_orientations_amenagement_20201109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Courbesseaux
Téléphone : Aucun
Courriel : courbesseaux.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courbesseaux.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.