25030_PLU_20231013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDEUX"



Informations

Nom du document DU_25030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDEUX
Maillage 25030 AUDEUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 13:55
Publié le 09/11/2023 à 14:18
Mis à jour le 09/11/2023 à 14:18
Statut
Version 7
Nom de l'archive 25030_PLU_20231013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a7a7e044ee6e2552f8a0e1f3ca8bc32
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUDEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25030
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8559496,47.2511585,5.8819658,47.2644034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25030_procedure_20231013.pdf Procédure
25030_rapport_20231013.pdf Rapport
25030_padd_20231013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25030_reglement_20231013.pdf Règlement écrit
25030_reglement_graphique_1_20231013.pdf Règlement graphique 1
20030_couverture_2_20231013.pdf Couverture 2
25030_DPU_20231013.pdf DPU
25030_MRAE_20231013.pdf MRAE
25030_annexes_approbation_20231013.pdf Annexes approbation
25030_annexes_graphiques_20231013.pdf Annexes graphiques
25030_arrete_classement_bruit_20231013.pdf Arrete classement bruit
25030_arrete_prefectoral_20231013.pdf Arrete prefectoral
25030_avant_monts_20231013.pdf Avant monts
25030_couverture_1_20231013.pdf Couverture 1
25030_couverture_3_20231013.pdf Couverture 3
25030_facade_clotures_20231013.pdf Facade clotures
25030_fiche_synthese_approbation.pdf Fiche synthese
25030_gestion_des_dechets_20231013.pdf Gestion des dechets
25030_plan_AEP_20231013.pdf Plan AEP
25030_plan_reseaux_eaux_20231013.pdf Plan reseaux eaux
25030_taxe_amenagement_20231013.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.