81283_PLU_20250707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENOUILLAC"


Informations

Nom du document DU_81283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENOUILLAC
Maillage 81283 SENOUILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2025 à 17:05
Publié le 14/08/2025 à 17:45
Mis à jour le 14/08/2025 à 17:45
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 81283_PLU_20250707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a9640a0e97aae6d2e2c0d0df5273738
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENOUILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81283
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9244241,43.9235786,1.9852676,43.9732877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81283_procedure_20250707.pdf Procédure
81283_rapport_20250707.pdf Rapport
81283_padd_20250707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81283_prescription_pct_07_20250707.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81283_prescription_pct_16_20250707.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
81283_prescription_surf_05_20250707.pdf Emplacement réservé
81283_reglement_20250707.pdf Règlement écrit
81283_reglement_graphique_20250707.pdf Règlement graphique
81283_info_surf_04_20250707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81283_info_surf_16_20250707.pdf Site archéologique
81283_info_surf_19_20250707.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81283_info_surf_99_20250707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81283_sup_20250707.pdf Sup
81283_orientations_amenagement_20250707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ted.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ted.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.