84083_PLU_20181008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORNAS"


Informations

Nom du document DU_84083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORNAS
Maillage 84083 MORNAS
Source Inconnue
Téléversé le 01/02/2020 à 11:12
Publié le 01/02/2020 à 11:44
Mis à jour le 04/03/2022 à 11:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 84083_PLU_20181008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8abc14a99e7ba2b185b2139fad3f3dfd
Producteur Mairie de Mornas
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.