01396_PLU_20221220
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULT-BRENAZ"
Informations
Nom du document | DU_01396 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULT-BRENAZ |
Maillage | 01396 SAULT-BRENAZ |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 13/06/2023 à 10:05 |
Publié le | 13/06/2023 à 12:00 |
Mis à jour le | 13/06/2023 à 12:00 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 01396_PLU_20221220 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-8ac57b670a3f9dfd288469f18fc5f6f4 |
Producteur | Commune de Montagnat |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULT-BRENAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [5.3781998,45.8422569,5.4251531,45.8788897] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 13/06/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Montagnat
Téléphone : Aucun Courriel : Aucun |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 0474500814 Courriel : st-trivier@axis-conseils-ra.com |
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Procédures en cours
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