65451_PLU_20231010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBONS"


Informations

Nom du document DU_65451
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBONS
Maillage 65451 TREBONS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2023 à 11:20
Publié le 20/10/2023 à 14:35
Mis à jour le 20/10/2023 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65451_PLU_20231010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ad4fc751fc7fab6e4a3ce207ce3a46c
Producteur Communauté de communes de la haute bigorre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREBONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65451
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0817991,43.0774407,0.1323235,43.1128843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65451_procedure_20231010.pdf Procédure
65451_rapport_1_20231010.pdf Partie 1
65451_rapport_2_20231010.pdf Partie 2
65451_padd_20231010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65451_prescription_lin_07_00_20231010.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65451_prescription_pct_07_00_20231010.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65451_prescription_surf_05_01_20231010.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
65451_prescription_surf_07_00_20231010.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65451_reglement_20231010.pdf Règlement écrit
65451_reglement_graphique_20231010.pdf Règlement graphique
65451_info_lin_19_01_1_20231010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65451_info_lin_19_01_2_20231010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
65451_info_lin_19_01_3_20231010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
65451_info_surf_04_00_20231010.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65451_info_surf_14_00_20231010.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65451_info_surf_19_01_1_20231010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65451_info_surf_37_00_20231010.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65451_info_surf_42_02_20231010.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
65451_info_surf_42_03_20231010.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
65451_info_surf_99_00_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
65451_info_surf_99_00_PPR_20231010.pdf Info surf 99 00 PPR
65451_liste_annexes_20231010.pdf Liste annexes
65451_liste_sup_20231010.pdf Liste sup
65451_plan_sup_20231010.pdf Plan sup
65451_orientations_amenagement_20231010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la haute bigorre
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@haute-bigorre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@haute-bigorre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.