68054_PLU_20221025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRINCKHEIM"



Informations

Nom du document DU_68054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRINCKHEIM
Maillage 68054 BRINCKHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2022 à 15:42
Publié le 25/11/2022 à 09:53
Mis à jour le 25/11/2022 à 09:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68054_PLU_20221025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ae30e1746331011cc53478063e024bc
Producteur Mairie de Brinckheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRINCKHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68054
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/11/2022.
Emprise [7.4437788,47.6077669,7.4730247,47.6351108]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68054_procedure_20221025.pdf Procédure
68054_rapport_1_20190521.pdf Partie 1
68054_rapport_2_20190521.pdf Partie 2
68054_rapport_3_20190521.pdf Partie 3
68054_PADD_20190521.pdf PADD
68054_reglement_20190521.pdf Règlement écrit
68054_reglement_graphique_20190521.pdf Règlement graphique
68054_info_lin_19_20190521.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68054_info_lin_19_ass_20190521.pdf Info lin 19 ass
68054_info_lin_19_ep_20190521.pdf Info lin 19 ep
68054_info_surf_17_20190521.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68054_info_surf_99_regles_droit_prive_code_civil_20221025.pdf Info surf 99 regles droit prive code civil
68054_sup_20190521.pdf Sup
68054_orientations_amenagement_20190521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brinckheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brinckheim@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brinckheim@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.