49205_PLU_20180525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRE"



Informations

Nom du document DU_49205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRE
Maillage 49205 MIRE
Source Inconnue
Téléversé le 20/07/2018 à 09:28
Publié le 25/07/2018 à 12:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49205_PLU_20180525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ae502e74d16dab9fc1059f2480ce610
Producteur Mairie de Miré

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5329596593088413,47.74089074736702,-0.4533056728677215,47.787550616231826]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49205_argiles_20180525.pdf Argiles
49205_info_pct_99_20180525.pdf Autre
49205_info_surf_16_20180525.pdf Site archéologique
49205_liste_sup_20180525.pdf Liste sup
49205_modif_zonage_ass_20180525.pdf Modif zonage ass
49205_ordures_menageres_20180525.pdf Ordures menageres
49205_orientations_amenagement_20180525.pdf OAP
49205_padd_20180525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49205_plan_bourg_siaep_20180525.pdf Plan bourg siaep
49205_plan_ensemble_siaep_20180525.pdf Plan ensemble siaep
49205_plan_sup_20180525.pdf Plan sup
49205_prescription_lin_07_20180525.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49205_prescription_lin_24_20180525.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
49205_prescription_pct_07_20180525.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49205_prescription_surf_05_20180525.pdf Emplacement réservé
49205_prescription_surf_07_20180525.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49205_prescription_surf_11_20180525.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
49205_prescription_surf_16_20180525.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
49205_prescription_surf_18_20180525.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
49205_prescription_surf_25_20180525.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
49205_rapport_20180525.pdf Rapport
49205_rapport_siaep_20180525.pdf Rapport siaep
49205_reglement_20180525.pdf Règlement écrit
49205_reglement_graphique_20180525.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Miré
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sg.mire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sg.mire@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.