61163_PLU_20050128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERRIERE-AUX-ETANGS"


Informations

Nom du document DU_61163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERRIERE-AUX-ETANGS
Maillage 61163 LA FERRIERE-AUX-ETANGS
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2024 à 13:35
Publié le 07/02/2024 à 14:03
Mis à jour le 07/02/2024 à 14:03
Statut
Version 4
Nom de l'archive 61163_PLU_20050128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8af2aef9790144e512a00cf96e3861a2
Producteur Flers Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERRIERE-AUX-ETANGS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61163
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5390808,48.633204,-0.4742101,48.6721344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61163_procedure_20050128.pdf Procédure
61163_rapport_1_20050128.pdf Partie 1
61163_rapport_2_20050128.pdf Partie 2
61163_rapport_3_20050128.pdf Partie 3
61163_rapport_4_20050128.pdf Partie 4
61163_rapport_5_20050128.pdf Partie 5
61163_rapport_6_20050128.pdf Partie 6
61163_rapport_7_20050128.pdf Partie 7
61163_rapport_8_20050128.pdf Partie 8
61163_padd_20050128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61163_reglement_20050128.pdf Règlement écrit
61163_reglement_graphique_20050128.pdf Règlement graphique
61163_annexes_sanitaires_20050128.pdf Annexes sanitaires
61163_droit_de_preemption_urbain_20050128.pdf Droit de preemption urbain
61163_liste_sup_20050128.pdf Liste sup
61163_plan_sup_20050128.pdf Plan sup
61163_orientations_amenagement_1_20050128.pdf OAP 1
61163_orientations_amenagement_2_20050128.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.