69225_PLU_20231116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE"


Informations

Nom du document DU_69225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Maillage 69225 SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2026 à 08:54
Publié le 28/10/2026 à 22:54
Mis à jour le 28/10/2026 à 22:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 69225_PLU_20231116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8af9570f5f985329b65565fde35ef42e
Producteur Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69225
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3931307,45.8497878,4.4628141,45.8926024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69225_procedure_20231116.pdf Procédure
69225_rapport_20231116.pdf Rapport
69225_padd_20231116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69225_prescription_lin_24_1_20231116.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69225_prescription_surf_02_1_20231116.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69225_prescription_surf_02_2_20231116.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69225_prescription_surf_02_3_20231116.pdf Prescription surf 02 3
69225_prescription_surf_07_1_20231116.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69225_prescription_surf_16_1_20231116.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69225_reglement_20231116.pdf Règlement écrit
69225_reglement_graphique_1_20231116.pdf Règlement graphique 1
69225_reglement_graphique_2_20231116.pdf Règlement graphique 2
69225_info_pct_16_1_20231116.pdf Info pct 16 1
69225_info_pct_19_1_20231116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69225_info_surf_08_1_20231116.pdf Info surf 08 1
69225_info_surf_14_1_20231116.pdf Info surf 14 1
69225_info_surf_19_1_20231116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69225_info_surf_19_2_20231116.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69225_liste_sup_20231116.pdf Liste sup
69225_plan_sup_20231116.pdf Plan sup
69225_orientations_amenagement_1_20231116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.couzon@c-or.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.couzon@c-or.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.