88439_PLU_20130824

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCHEY"



Informations

Nom du document DU_88439
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCHEY
Maillage 88439 SANCHEY
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2021 à 11:57
Publié le 09/04/2021 à 16:04
Mis à jour le 09/04/2021 à 16:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88439_PLU_20130824
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b0cdc744e628884a5368aebfd732c74
Producteur Mairie de SANCHEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCHEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88439
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/04/2021.
Emprise [6.3525662,48.1486825,6.389059,48.1905354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88439_procedure_20130824.pdf Procédure
88439_rapport_01_20100331.pdf Partie 01
88439_rapport_02_20100331.pdf Partie 02
88439_rapport_20130824.pdf Rapport
88439_padd_20100331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88439_prescription_pct_07_01_20130824.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
88439_prescription_surf_05_20130824.pdf Emplacement réservé
88439_reglement_20130824.pdf Règlement écrit
88439_reglement_graphique_20130824.pdf Règlement graphique
88439_aep_20100331.pdf Aep
88439_assain_20100331.pdf Assain
88439_info_lin_19_01_20100331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88439_info_lin_19_02_20100331.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
88439_info_surf_04_20100331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88439_info_surf_19_20100331.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88439_liste_sup_20140701.pdf Liste sup
88439_plan_sup_20140701.pdf Plan sup
88439_orientations_amenagement_01_20100331.pdf OAP 01
88439_orientations_amenagement_02_20100331.pdf OAP 02
88439_orientations_amenagement_03_20100331.pdf OAP 03
88439_orientations_amenagement_20130824.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SANCHEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sanchey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sanchey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.