77114_PLU_20240207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVRY-COSSIGNY"


Informations

Nom du document DU_77114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVRY-COSSIGNY
Maillage 77114 CHEVRY-COSSIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 09:38
Publié le 08/03/2024 à 17:58
Mis à jour le 08/03/2024 à 17:58
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77114_PLU_20240207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b113a1cbc68dab8ee530e35ebc48879
Producteur Commune de Chevry-Cossigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVRY-COSSIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.639732,48.6916616,2.7097467,48.7501404]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77114_procedure_20240207.pdf Procédure
77114_rapport_1_20240207.pdf Partie 1
77114_rapport_2_20240207.pdf Partie 2
77114_padd_20240207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77114_reglement_20240207.pdf Règlement écrit
77114_reglement_graphique_1_20240207.pdf Règlement graphique 1
77114_reglement_graphique_2_20240207.pdf Règlement graphique 2
77114_dpu_20240207.pdf Dpu
77114_info_diverses_20240207.pdf Info diverses
77114_infra_20240207.pdf Infra
77114_notice_aep_20240207.pdf Notice aep
77114_sup_20240207.pdf Sup
77114_zonage_a_20240207.pdf Zonage a
77114_zonage_eau_20240207.pdf Zonage eau
77114_orientations_amenagement_20240207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.