35150_PLU_20211210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LECOUSSE"



Informations

Nom du document DU_35150
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LECOUSSE
Maillage 35150 LECOUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2022 à 17:15
Publié le 18/01/2022 à 17:42
Mis à jour le 18/01/2022 à 17:42
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35150_PLU_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b516c4ba10be6f3db0df0262447cd4a
Producteur Mairie de Lécousse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LECOUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35150
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/01/2022.
Emprise [-1.2415611,48.330302,-1.1951887,48.3864156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35150_procedure_20211210.pdf Procédure
35150_rapport_20211210.pdf Rapport
35150_padd_20211210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35150_prescription_lin_01_20211210.pdf Espace boisé classé
35150_prescription_lin_07_20211210.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
35150_prescription_pct_07_20211210.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
35150_prescription_surf_01_20211210.pdf Espace boisé classé
35150_prescription_surf_02_20211210.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
35150_prescription_surf_05_20211210.pdf Emplacement réservé
35150_prescription_surf_07_1_20211210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35150_prescription_surf_07_2_20211210.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35150_prescription_surf_07_3_20211210.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35150_prescription_surf_11_20211210.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
35150_prescription_surf_16_20211210.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
35150_reglement_20211210.pdf Règlement écrit
35150_reglement_graphique_20211210.pdf Règlement graphique
35150_info_lin_99_20211210.pdf Autre
35150_info_surf_14_20211210.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
35150_info_surf_16_20211210.pdf Site archéologique
35150_liste_sup_20211210.pdf Liste sup
35150_plan_reseau_aep_20211210.pdf Plan reseau aep
35150_plan_reseau_eu_20211210.pdf Plan reseau eu
35150_plan_sup_20211210.pdf Plan sup
35150_rapport_smictom_20211210.pdf Rapport smictom
35150_orientations_amenagement_20211210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lécousse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecousse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecousse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.