90094_PLU_20161214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVENANS"



Informations

Nom du document DU_90094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVENANS
Maillage 90094 SEVENANS
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2022 à 11:43
Publié le 22/11/2022 à 14:57
Mis à jour le 22/11/2022 à 14:57
Statut
Version 6
Nom de l'archive 90094_PLU_20161214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b52bccc1ca4d0f26ca18bec53918e38
Producteur Mairie de Sevenans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVENANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90094
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/11/2022.
Emprise [6.8587812,47.5815301,6.8846305,47.5979083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90094_procedure_20161214.pdf Procédure
90094_rapport_1_20161214.pdf Partie 1
90094_rapport_2_20161214.pdf Partie 2
90094_rapport_3_20161214.pdf Partie 3
90094_padd_20161214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90094_prescription_surf_02_00_20161214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90094_prescription_surf_05_00_20161214.pdf Emplacement réservé
90094_reglement_20161214.pdf Règlement écrit
90094_reglement_graphique_0_20161214.pdf Tableau d’assemblage
90094_reglement_graphique_1_20161214.pdf Règlement graphique 1
90094_annexes_1_20161214.pdf Annexes 1
90094_annexes_2_20161214.pdf Annexes 2
90094_annexes_3_20161214.pdf Annexes 3
90094_annexes_4_20161214.pdf Annexes 4
90094_annexes_5_20161214.pdf Annexes 5
90094_info_lin_19_01_1_20161214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90094_info_lin_19_01_2_20161214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90094_info_lin_19_01_3_20161214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90094_info_surf_04_00_20161214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90094_info_surf_11_00_20161214.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
90094_info_surf_14_00_20161214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90094_info_surf_19_01_20161214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90094_info_surf_32_00_20161214.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90094_info_surf_99_00_20161214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90094_liste_annexes_20161214.pdf Liste annexes
90094_liste_sup_20161214.pdf Liste sup
90094_plan_sup_20161214.pdf Plan sup
90094_orientations_amenagement_18_00_20161214.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sevenans
Téléphone : 03 84 56 01 47
Courriel : mairiesevenans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 56 01 47
Courriel : mairiesevenans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.