62239_PLU_20250210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COQUELLES"


Informations

Nom du document DU_62239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COQUELLES
Maillage 62239 COQUELLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 13:50
Publié le 07/03/2025 à 14:00
Mis à jour le 07/03/2025 à 14:00
Statut
Version 5
Nom de l'archive 62239_PLU_20250210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b580878951a31b15a8bdab71a897971
Producteur CA Grand Calais Terres et Mers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COQUELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.782143,50.9102403,1.8629291,50.9456983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62239_procedure_20250210.pdf Procédure
62239_rapport_1_20250210.pdf Partie 1
62239_rapport_2_20250210.pdf Partie 2
62239_rapport_3_20250210.pdf Partie 3
62239_padd_20250210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62239_prescription_surf_05_00_20250210.pdf Emplacement réservé
62239_reglement_20250210.pdf Règlement écrit
62239_reglement_graphique_20250210.pdf Règlement graphique
62239_info_surf_04_00_20250210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
62239_info_surf_14_00_20250210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62239_info_surf_16_00_20250210.pdf Site archéologique
62239_info_surf_19_01_1_20250210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62239_info_surf_19_01_2_20250210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62239_info_surf_19_01_3_20250210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62239_info_surf_38_00_20250210.pdf Secteurs d'information sur les sols
62239_info_surf_99_00_1_20250210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
62239_liste_sup_20250210.pdf Liste sup
62239_plan_iod_20250210.pdf Plan iod
62239_plan_sup_20250210.pdf Plan sup
62239_plan_sup_2_20250210.pdf Plan sup 2
62239_orientations_amenagement_18_00_20250210.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Grand Calais Terres et Mers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandcalais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandcalais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62239 COQUELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.