68134_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERRLISHEIM-PRES-COLMAR"


Informations

Nom du document DU_68134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERRLISHEIM-PRES-COLMAR
Maillage 68134 HERRLISHEIM-PRES-COLMAR
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2024 à 17:20
Publié le 05/03/2024 à 10:32
Mis à jour le 05/03/2024 à 10:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 68134_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b826f602afcbbb3fc8e258df7bae7bc
Producteur Mairie de Herrlisheim près Colmar

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERRLISHEIM-PRES-COLMAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.2952037,48.0034861,7.3531642,48.0325017]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68134_procedure_20240219.pdf Procédure
68134_rapport_1_20240219.pdf Partie 1
68134_rapport_2_20240219.pdf Partie 2
68134_padd_20240219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68134_prescription_surf_07_20240219.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
68134_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
68134_reglement_graphique_1_20240219.pdf Règlement graphique 1
68134_reglement_graphique_2_20240219.pdf Règlement graphique 2
68134_PPRI_20240219.pdf PPRI
68134_info_lin_19_AEP_20240219.pdf Info lin 19 AEP
68134_info_lin_19_Assainissement_20240219.pdf Info lin 19 Assainissement
68134_info_surf_04_20240219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68134_info_surf_14_20240219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68134_plan_sup_20240219.pdf Plan sup
68134_orientations_amenagement_20240219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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