19003_PLU_20151211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIGNAC"


Informations

Nom du document DU_19003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIGNAC
Maillage 19003 ALBIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2018 à 08:11
Publié le 07/08/2018 à 12:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 19003_PLU_20151211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b8f17149d3b443703fde9c477ebc6a8
Producteur Communauté de communes du Midi Corrézien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6527237299808375,45.130119371283236,1.7061342122639984,45.163950373664846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19003_info_surf_14_20150727.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19003_info_surf_26_20120510.pdf Lotissement
19003_orientations_amenagement_20120510.pdf OAP
19003_padd_20120510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19003_pieces_administratives_20120510.pdf Pieces administratives
19003_pieces_administratives_20151211.pdf Pieces administratives
19003_rapport_20120510.pdf Rapport
19003_reglement_20120510.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Midi Corrézien
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lavialle@midicorrezien.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lavialle@midicorrezien.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.