69198_PLU_20220317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE"



Informations

Nom du document DU_69198
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
Maillage 69198 SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2022 à 15:38
Publié le 21/04/2022 à 15:52
Mis à jour le 21/04/2022 à 15:52
Statut
Version 6
Nom de l'archive 69198_PLU_20220317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bbcf3d4227139dfffe8c882e6aed592
Producteur Communauté de Communes Saône Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69198
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/04/2022.
Emprise [4.5918496,46.0623804,4.6459762,46.0904442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69198_procedure_20220317.pdf Procédure
69198_rapport_20220317.pdf Rapport
69198_padd_20220317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69198_prescription_surf_02_00_20220317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69198_reglement_20220317.pdf Règlement écrit
69198_reglement_graphique_20220317.pdf Règlement graphique
69198_info_surf_05_00_20220317.pdf Zone d'aménagement différé
69198_info_surf_19_01_20220317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69198_orientations_amenagement_20220317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Saône Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.