41032_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLES"


Informations

Nom du document DU_41032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLES
Maillage 41032 CHAILLES
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2017 à 11:54
Publié le 12/07/2017 à 12:17
Mis à jour le 04/08/2022 à 15:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 41032_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8bccbefe92c5c502e67f0a1ce38dc268
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.2785986674764453,47.511688259853344,1.3469081848877131,47.56681023083931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/04/2017
Date de publication : 15/12/2016
Date de révision : 13/02/2018
Localisateurs de ressources
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglopolys
Téléphone : None
Courriel : sig@agglopolys.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglopolys
Téléphone : None
Courriel : sig@agglopolys.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.