38039_PLU_20231215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIN"


Informations

Nom du document DU_38039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIN
Maillage 38039 BERNIN
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2024 à 12:13
Publié le 29/01/2024 à 10:30
Mis à jour le 29/01/2024 à 10:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38039_PLU_20231215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8be4c4911f91ee17ce48d67bc843482c
Producteur Commune de BERNIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38039
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8150057,45.23986,5.8988443,45.2971854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38039_procedure_20231215.pdf Procédure
38039_rapport_20231215.pdf Rapport
38039_padd_20231215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38039_reglement_20231215.pdf Règlement écrit
38039_reglement_graphique_20231215.pdf Règlement graphique
38039_SUP_20231215.pdf SUP
38039_annexes_20231215.pdf Annexes
38039_classement_sonore_voies_20231215.pdf Classement sonore voies
38039_reglementation_boisement_20231215.pdf Reglementation boisement
38039_orientations_amenagement_20231215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.