97227_PLU_20151221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-LUCE"


Informations

Nom du document DU_97227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-LUCE
Maillage 97227 SAINTE-LUCE
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2017 à 21:42
Publié le 13/06/2017 à 14:32
Mis à jour le 18/02/2021 à 19:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 97227_PLU_20151221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8be517f4dcd97475307f9a2070c6c601
Producteur Mairie de Sainte-Luce
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.