11209_PLU_20220412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LUC-SUR-AUDE"


Informations

Nom du document DU_11209
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LUC-SUR-AUDE
Maillage 11209 LUC-SUR-AUDE
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2022 à 12:24
Publié le 25/05/2022 à 13:46
Mis à jour le 25/05/2022 à 13:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11209_PLU_20220412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bed87bc181403141240f61d00d6a7b9
Producteur Mairie de Luc sur Aude

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUC-SUR-AUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2022.
Emprise [2.2532669,42.9499087,2.3161488,42.9769239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11209_procedure_20220412.pdf Procédure
11209_rapport_1_20220412.pdf Partie 1
11209_padd_20220412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11209_prescription_surf_05_00_20220412.pdf Emplacement réservé
11209_reglement_20220412.pdf Règlement écrit
11209_reglement_graphique_0_20220412.pdf Tableau d’assemblage
11209_info_surf_19_01_aep_20220412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
11209_info_surf_19_01_ep_20220412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
11209_info_surf_19_01_eu_20220412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
11209_liste_sup_20220412.pdf Liste sup
11209_orientations_amenagement_20220412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Luc sur Aude
Téléphone : 04 68 74 01 55
Courriel : mairie@luc-sur-aude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 74 01 55
Courriel : mairie@luc-sur-aude.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.