84070_PLU_20171103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT-DU-COMTAT"



Informations

Nom du document DU_84070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT-DU-COMTAT
Maillage 84070 MALEMORT-DU-COMTAT
Source Inconnue
Téléversé le 30/11/2017 à 10:47
Publié le 01/12/2017 à 11:40
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84070_PLU_20171103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bf4ef0cd8d81a6eb5537bc955e4b070
Producteur Mairie de Villes-sur-Auzon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALEMORT-DU-COMTAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.131752775022968,43.998794893448675,5.197649712199285,44.0354175298408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/11/2017
Date de publication : 03/11/2017
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://www.lacove.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
http://geo.lacove.fr/geocadastre/ WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
http://geo.lacove.fr/geocadastre/ OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84070_info_lin_19_aep_20171103.pdf Info lin 19 aep
84070_info_lin_19_eu_20171103.pdf Info lin 19 eu
84070_info_surf_19_1_20171103.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84070_info_surf_99_1_20171103.pdf autre relevant de la loi littoral
84070_info_surf_99_2_20171103.pdf autre relevant de la loi montagne
84070_liste_sup_1_20171103.pdf Liste sup 1
84070_liste_sup_2_20171103.pdf Liste sup 2
84070_liste_sup_3_20171103.pdf Liste sup 3
84070_orientations_amenagement_20171103.pdf OAP
84070_padd_20171103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84070_rapport_20171103.pdf Rapport
84070_reglement_20171103.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malemort-du-Comtat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@malemortducomtat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iain.happs@lacove.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.