33538_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALEYRAC"


Informations

Nom du document DU_33538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALEYRAC
Maillage 33538 VALEYRAC
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 17:41
Publié le 26/02/2026 à 14:48
Mis à jour le 26/02/2026 à 14:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33538_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8bfad1bc1c9d992e4ffe581f5887e242
Producteur Commune de Valeyrac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33538
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-0.9365841,45.3762773,-0.8644641,45.4086783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33538_procedure_20260219.pdf Procédure
33538_rapport_1_20260219.pdf Partie 1
33538_rapport_2_20260219.pdf Partie 2
33538_rapport_3_20260219.pdf Partie 3
33538_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33538_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
33538_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
33538_annexes_plan_AEP_20260219.pdf Annexes plan AEP
33538_annexes_plan_eu_20260219.pdf Annexes plan eu
33538_annexes_sanitaires_20260219.pdf Annexes sanitaires
33538_dossier_PPRI_20260219.pdf Dossier PPRI
33538_liste_sup_20260219.pdf Liste sup
33538_plan_sup_20260219.pdf Plan sup
33538_oap_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Valeyrac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valeyrac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Valeyrac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valeyrac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33538 VALEYRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.