31405_PLU_20101208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORE"


Informations

Nom du document DU_31405
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORE
Maillage 31405 ORE
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2021 à 14:35
Publié le 02/11/2021 à 11:06
Mis à jour le 02/11/2021 à 11:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31405_PLU_20101208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c0a8c23a5219cdb671e412caa99822f
Producteur Mairie d'Ore

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31405
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [0.6331532,42.9636767,0.6593741,42.983583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31405_procedure_20101208.pdf Procédure
31405_rapport_20101208.pdf Rapport
31405_padd_20101208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31405_reglement_20101208.pdf Règlement écrit
31405_reglement_graphique_20101208.pdf Règlement graphique
31405_SUP_20101208.pdf SUP
31405_info_surf_14_00_20101208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31405_info_surf_16_00_20101208.pdf Site archéologique
31405_info_surf_19_01_20101208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31405_info_surf_19_02_20101208.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31405_info_surf_37_00_20101208.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
31405_info_surf_99_00_OLD_20101208.pdf Info surf 99 00 OLD
31405_info_surf_99_00_charte_pay_20101208.pdf Info surf 99 00 charte pay
31405_info_surf_99_00_diag_agri_20101208.pdf Info surf 99 00 diag agri
31405_info_surf_99_00_feu_foret_20101208.pdf Info surf 99 00 feu foret
31405_info_surf_99_00_termite_20101208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (termite)
31405_liste_sup_20101208.pdf Liste sup
31405_plan_sup_20101208.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ore
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ore@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ore@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.